Déposée le 8 février 1991 par Chantal-Blaise Meunier et Joëlle Soulier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ORTHOCOMPLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont Chantal-Blaise Meunier, domicilié(e) 3, place St Pierre, 84000 Avignon - France et , Joëlle Soulier, domicilié(e) route d'Avignon, 13570 Barbentane - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chantal-Blaise Meunier, Joëlle Soulier - France.
La marque ORTHOCOMPLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1756604.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chantal-Blaise Meunier - 3, place St Pierre, 84000 Avignon - France
Joëlle Soulier - route d'Avignon, 13570 Barbentane - France
Chantal-Blaise Meunier, Joëlle Soulier - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-03
Savons - parfumerie - huiles essentielles - cosmétiques, substances diététiques à usage médical ; produits de diététique et de régime à usage médical.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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